2006

Annales de la régulation

Cet ouvrage collectif, qui revêt la forme d'Annales, s'inscrit dans le prolongement des travaux menés par l'Institut André Tunc sur le thème de la régulation.

Il réunit les contributions des membres des différents centres de l'Institut ainsi que de celles de ses correspondants, universitaires français et étrangers, chercheurs, hauts fonctionnaires, praticiens.

Après une introduction qui tente de saisir le caractère historique et polymorphe de la notion de régulation, ces Annales sont divisées en quatre parties. La première partie, intitulée « Confrontations », rend compte de la dimension à la fois économique et philosophique de la régulation. La deuxième partie, consacrée aux « Innovations », permet de mesurer son influence sur la formation de nouveaux outils juridiques ainsi que sur l'office des autorités en charge de la conciliation des intérêts économiques et non économiques. La troisième partie, « Comparaisons », cherche à tirer les leçons de l'analyse comparée de plusieurs droits étrangers. La quatrième et dernière partie enfin, relative aux « Applications », s'attache à illustrer dans un secteur particulier les mécanismes qui la sous-tendent et la structurent. Le domaine retenu, celui de l'énergie, s'est révélé particulièrement fécond.

Peut-être alors est-il permis de déterminer avec plus de précision le champ sémantique et fonctionnel de la notion de régulation. En somme, une notion juridique nouvelle apte à rendre compte des rapports que les catégories existantes n'autorisent plus à saisir.