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De Emmanuel Kornprobst

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La proportionnalité en droit fiscal. Vol. 1. Une action régulatrice, par la structuration, dans la création de la norme fiscale

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La proportionnalité en droit fiscal. Vol. 2. Une action modératrice, par l'adaptation, dans l'application de la norme fiscale

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La Notion de bonne foi : Application au droit fiscal français

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