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Pour une stratégie francophone des autoroutes de l'information : rapport d'
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelle
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Audiovisuel : rapport, lecture définitive
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelle
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Archéologie préventive : rapport, deuxième lecture
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Alcool et santé
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Activités physiques et sportives : nouvelle lecture
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Activités physiques et sportives : rapport, lecture définitive
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0.61
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Epargne salariale et participation : rapport, première lecture
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelle
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Emplois-jeunes, mode d'emploi
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L'informatisation du système de santé : rapport d'étape
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelle
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35 heures, une relance du dialogue social au service de l'emploi : rapport
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6.10
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Les chèques-vacances pour tous
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Pour une école plus sûre
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Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelle
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2.44
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Directive sur l'information des travailleurs : rapport, résolution
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelle
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Faut-il prendre un architecte ? : table ronde sur le rôle et les missions d
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Le paysage audiovisuel américain : entre libéralisation et convergence
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Agence de sécurité sanitaire environnementale : rapport, première lecture
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Pour une adaptation et une modernisation des métiers de l'animation
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Du chapitre budgétaire à la salle de cours
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La prise en charge de la démence sénile en Europe
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35 heures, une avancée à négocier : rapport d'information sur la loi d'orie
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Travailleurs frontaliers : travailleurs sans frontières ?
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelle
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35 heures : vers la seconde loi
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelle
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Pour une politique éducative en Guyane
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