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Tous les livres écrits par France. Commission centrale des marchés

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Cahier des clauses comptables applicables à la détermination des coûts de revient des prestations des sociétés aéronautiques et spatiales

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Marchés publics : cahier des clauses techniques générales (CCTG) : décret n°98-28 du 8 janvier 1998

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Marchés publics de travaux : approbation du cahier des clauses administratives générales (décret n° 76-87 du 21 janvier 1976 modifié)

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Marchés publics de travaux : guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre

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Marchés publics, travaux et fournitures : mise en concurrence dans le cadre de la Communauté économique européenne

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Recueil de clauses techniques pour la fourniture d'emballages en carton ondulé ou compact et d'emballages spéciaux

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Cahier des clauses techniques générales : applicables aux marchés de contrôle technique, décret 92-1186 du 30 oct. 1992, édition 1993

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Marchés publics : cahier des clauses techniques générales, CCTG : décret n° 93-446 du 23 mars 1993

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Marchés publics : cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (décret n° 78-1306 du 26 décembre 1978)

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Guide du fournisseur de l'Etat, des collectivités locales et de leurs établissements publics

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Marché public, installation de détection d'incendie

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Marchés publics, instruction du 8 décembre 1980 pour l'application du code des marchés publics : livre 4

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Cahier des clauses comptables applicables à la détermination des coûts de revient des prestations des sociétés de télécommunications et de construction électronique

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Marchés publics : instruction du 10 novembre 1976 modifiée pour l'application du code des marchés publics (livre III)

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Marchés publics de travaux : approbation du cahier des clauses administratives générales : décret n° 76-87 du 21 janvier 1976 modifié

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Location-entretien d'articles textiles : cahier des clauses techniques générales

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Dimensionnement et équilibrage thermohydraulique des réseaux de distribution de chauffage à eau chaude : recommandations

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Batteries d'accumulateurs stationnaires au plomb : spécifications techniques, notice technique particulière

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Maintenance des extincteurs : cahier des clauses particulières type, recommandation

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Marchés publics : institution d'un système expérimental de règlement par lettre de change-relevé

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