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en français
De Jean-Marc Mousseron
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17 résultats
TRIER PAR
Pertinence
Du plus récent au plus ancien
Du plus ancien au plus récent
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Prix croissant
Titre A -> Z
Titre Z -> A
Traité des brevets
Jean-Marc Mousseron, P. Vigaud, Joanna Schmidt-Szalewski
Droit du commerce international : droit international de l'entreprise
Technique contractuelle
Jean-Marc Mousseron
L'Opération de courtage : un groupe de contrats au service de la notion d'e
Philippe Devésa
L'avant-contrat
Jean-Marc Mousseron, Michel Guibal, Daniel Mainguy
Le Droit français nouveau de la concurrence
Jean-Marc Mousseron, Véronique Sélinsky
Technique contractuelle
Jean-Marc Mousseron
Les pratiques tarifaires : transparence tarifaire, revente à perte, discrim
Pierre Arhel
Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations gén
Jean-Pierre Clavier
Producteurs, distributeurs, quelle concurrence ? : leçons sur la société de
Jean-Marc Mousseron
Le Droit français nouveau de la transparence tarifaire : conditions général
Marianne Mousseron, Jean-Marc Mousseron
Les Contrats de la grande distribution
Marie-Elisabeth André
Droit du commerce international : droit international de l'entreprise
Les Pratiques discriminatoires : loi du 27 décembre 1973
Ariane Benard-Seyfert
Technique contractuelle
Jean-Marc Mousseron
Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse
Pierre Greffe, François Greffe
Le fondement de l'indemnité de fin de contrat des intermédiaires du commerc
Philippe Grignon
