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De Jean-Michel Coffy
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27 résultats
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Statut des élus municipaux
Jean-Michel Coffy, Charlotte Watine
Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques
Jean-Michel Coffy, Charlotte Watine
Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques
Jean-Michel Coffy, Charlotte Watine
Les services publics locaux
Jean-Michel Coffy, Béatrice Merlo
Le budget communal
Jean-Pierre Pellion
L'école et la commune
Béatrice Merlo
Le conseil municipal, le maire et ses adjoints
Jean-Michel Coffy
L'intercommunalité
Jean-Michel Coffy
Code électoral 2007
La police dans la commune
Roland Chaume
La responsabilité des maires et des communes
Anne Dardaud
Archives des collectivités territoriales : tri et conservation : les nouvel
L'intercommunalité
Jean-Michel Coffy
Cimetières et opérations funéraires : législation et aspects pratiques
Jean-Michel Coffy
Etat civil : instruction générale annotée et actualisée
Organisation et fonctionnement du conseil municipal
Jean-Michel Coffy
Code électoral 2012
Le conseil municipal, le maire et ses adjoints
Jean-Michel Coffy
Code électoral 2014
Etat civil : instruction générale annotée et actualisée
Le budget communal
Jean-Pierre Pellion
Fiscalité communale et intercommunale
Jean-Michel Coffy, Roland Chaume
Code électoral 2008
Fiscalité communale et intercommunale
Jean-Michel Coffy, Roland Chaume
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