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en français
De Marc Nicod
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prix
14 résultats
TRIER PAR
Pertinence
Du plus récent au plus ancien
Du plus ancien au plus récent
Prix décroissant
Prix croissant
Titre A -> Z
Titre Z -> A
L'objet de la libéralité
Sophie Deville
Le solidarisme contractuel
Les effets patrimoniaux du pacte civil de solidarité : l'invention d'une no
Wilfried Baby
La protection du concubin survivant
Wilfried Baby
La dématérialisation des actes du procès civil
Marie Dochy
Métamorphoses de l'acte juridique
Marc Nicod
Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ? : actes du colloqu
De la volonté individuelle
Le droit patrimonial de la famille : réformes accomplies et à venir
Association Henri Capitant. Journée nationale (09 ; 2005 ; Strasbourg)
Les affres de la qualification juridique
La qualité d'héritier
Yassila Ould Aklouche
Etudes offertes à Jacques Combret
Les rythmes de production du droit
La distinction des avantages matrimoniaux et des donations entre époux : es
Quentin Guiguet-Schielé
