Techniques notariales

Cet ouvrage est destiné prioritairement à la préparation de l'épreuve (E5) techniques notariales du BTS Notariat. Il couvre l'ensemble du programme officiel de 1^re et 2^e années.

Il rappelle d'une part les fondamentaux des matières juridiques liées au notariat (droit général, droit notarial - U4) et d'autre part les principales formalités relatives aux actes notariés.

Il propose des applications techniques, juridiques et fiscales en lien notamment avec le droit patrimonial de la famille, le droit immobilier, le droit de la construction et de l'urbanisme, le droit rural et le droit des affaires.

Ces thèmes correspondent à des situations juridiques que l'étudiant rencontrera concrètement au cours de son activité professionnelle.

Dans cet ouvrage, l'étudiant trouvera également des fiches de méthode, un lexique et des sujets avec corrigé (sujets d'examen : sessions 2010 à 2014 et sujets inédits).

Au-delà des étudiants des sections BTS Notariat, le manuel comporte des enseignements juridiques et fiscaux pouvant également être utilesaux étudiants des filières notariales tant en licence qu'en master qui trouveront en un seul ouvrage cours fondamentaux et applications professionnelles.

Cette troisième édition est à jour des lois Alur (Accès au logement et urbanisme rénové) et Pinel (Artisanat, commerce et très petites entreprises).