Cahier des clauses administratives générales, CCAG, applicables aux marchés publics de travaux

CCAG - Travaux

Texte annoté

Issu de l'arrêté du 8 septembre 2009, le nouveau Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, est le document de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux (de bâtiment ou de génie civil) lancés par les collectivités locales.

Le CCAG-Travaux est souvent complexe : l'ouvrage le rend accessible à tous !

Le texte intégral du CCAG-Travaux est enrichi de notes faisant état, notamment, de la législation et de la réglementation existante, de la jurisprudence ou de la pratique contractuelle. En exergue, l'auteur insiste tout particulièrement sur les nouveautés du CCAG - Travaux de 2009, par exemple :

• la notion de montant contractuel des travaux, au lieu de « masse initiale » (article 15-1) ;
• la suppression de la décision de poursuivre en cas d'atteinte du montant contractuel (article 15-4) ;
• la gestion des déchets de chantier (article 36) ;
• la carence du maître d'oeuvre dans les opérations préalables à la réception des ouvrages (article 41.1.2)...

Les annotations de jurisprudence, sous les articles concernés, ont été classées par applications de sorte que le lecteur pourra trouver utilement le sujet qu'il cherche.

Innovation par rapport à l'édition précédente, et à l'instar de ce qui a été fait pour le CCAG-Fournitures courantes et services, l'ouvrage comporte une table des délais par mots-directeurs.

Un index détaillé, une table de jurisprudence (avec, pour chaque décision, le thème traité), deux tables de concordance (CCAG version 1976/CCAG version 2009) permettent un accès aisé à l'information.

Un outil de référence pour tous les acteurs, du maître d'ouvrage au maître d'oeuvre, de l'entrepreneur au conducteur de travaux.