Rayon Droit privé
CCAG maîtrise d'oeuvre commenté

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 264 pages
Poids : 326 g
Dimensions : 14cm X 20cm
ISBN : 978-2-281-13484-1
EAN : 9782281134841

CCAG maîtrise d'oeuvre commenté

Chez Moniteur

Collection(s) | Codes
Paru le
Broché 264 pages
Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
préface de Laure Bédier
Professionnels

Quatrième de couverture

CCAG maîtrise d'oeuvre commenté

Le CCAG-MOE est la nouveauté de la réforme des CCAG de 2021. Jusqu'ici les acheteurs publics n'avaient d'autre choix que de se référer au CCAG-PI, lequel, plus généraliste, n'était pas suffisamment adapté aux spécificités des marchés de maîtrise d'oeuvre.

Chacun des 35 articles composant le CCAG fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. En outre, chaque article est enrichi d'extraits de textes officiels et des références jurisprudentielles utiles à sa compréhension. Un tableau récapitulatif met en lumière les stipulations nouvelles par rapport à l'ancien CCAG-PI.

Cet ouvrage dispense des conseils pratiques permettant la rédaction de clauses équilibrées dans les documents particuliers du marché et aidera aussi bien les maîtres d'ouvrage que les maitres d'oeuvre à s'approprier les nouvelles stipulations du CCAG-MOE.

Biographie

Christian Romon. Diplômé de l'Ecole Polytechnique et de l'ENPC, Christian Romon est Secrétaire général de la MIQCP. Il a mené une carrière diversifiée, tant au sein de l'administration qu'en secteur para-public, pendant laquelle il a eu à connaître aussi bien de grands projets d'infrastructure que d'ouvrages et bâtiments complexes.

Laurent Sery. Avocat associé, Directeur général au sein du cabinet Adaltys, Laurent Sery est un expert reconnu du droit public des affaires depuis près de 25 ans. Il a développé une expertise spécifique dans le domaine de l'exécution des contrats et marchés de travaux et prestations intellectuelles associées.

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