Code comptable et divergences fiscales

Code comptable et divergences fiscales

A jour du nouveau PCG, le Code comptable constitue un véritable complément de vos Mémentos Comptable et Comptes consolidés.

Un outil complet

Complet et exhaustif, il regroupe tous les textes comptables concernant les comptes individuels et les comptes consolidés :

• le Code de commerce (parties législative et réglementaire sur les obligations comptables) ;
• le nouveau « PCG 2014 » (Règl. n° 2014-03), complété de tous les textes comptables non réglementaires répertoriés par l'ANC dans son Recueil des normes comptables françaises (recommandations, avis, notes de présentation, communiqués, positions et notes d'informations émis par le CNC et I' ANC) ;
• le règlement « Conso 2014 » (Règl. 99-02 à jour), complété des avis et des recommandations du CNC et de l'ANC.

Un outil pratique

Afin de permettre au lecteur de compléter sa réflexion, ont été ajoutés :

• après chaque article du PCG un renvoi vers les Mémentos Comptable et Comptes consolidés ;
• des renvois internes vers d'autres articles du PCG traitant d'un même sujet ;
• 2 tables de correspondance entre le PCG 99 et le PCG 2014 permettant de convertir les anciens articles du PCG 99 contenus dans d'autres textes réglementaires (notamment les textes fiscaux) ;
• une table alphabétique donnant accès directement aux articles du PCG ou du Règl. 99-02.

Le lien avec la fiscalité

Sont enfin précisées les 220 principales divergences entre la comptabilité et la fiscalité sous chaque article concerné du « PCG 2014 », avec des renvois au Hors-Série du FRC 2/14 « Du résultat comptable au résultat fiscal 2013 », ainsi qu'au Mémento Fiscal 2014.