Collection(s) : Codes bleus
Paru le 30/06/2011 | Relié LXX-2683 pages
Professionnels
avec la collaboration de Marie-Pierre Maître
Code de l'environnement
Cette cinquième édition, intégrant notamment les dispositions de la loi Grenelle II, aborde le droit de l'environnement dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire, internationale.
Installation classées, pollution de l'air, pollution des sols, réglementation des déchets... cet ouvrage ne laisse rien dans l'ombre.
Les parties législative et réglementaire sont abondamment annotées de références doctrinales et jurisprudentielles. Enrichi d'une annexe comportant les textes pertinents en matière de développement durable, ce code se veut avant tout pratique, avec la nomenclature ICPE à jour (intégrant le régime de l'enregistrement) et, pour chaque rubrique, les références des arrêtés ministériels applicables, la nomenclature Eau à jour, et des tableaux répertoires des sanctions pénales et administratives.
Parmi les textes récents :
Christian Huglo, avocat à la Cour, docteur en droit, ancien chargé d'enseignement à l'université Paris II et Jehan de Malafosse, professeur émérite de l'université Paris II, avec la collaboration de nombreux praticiens spécialistes de la matière.