Code des associations 2012

Code des associations 2012

Références d'expert

Conçue par l'Ordre des experts-comptables, la collection « Références d'expert » vous facilite l'accès aux textes officiels en matière comptable.

La connaissance, ou simplement l'accès aisé aux textes fondamentaux relatifs au fonctionnement et aux aspects juridiques, fiscaux, sociaux et comptables des associations est essentielle. Le présent recueil répond à ce besoin en reprenant les principaux textes applicables au monde associatif : lois, codes, décrets, arrêtés, circulaires, instructions, réponses ministérielles,... Chaque texte est présenté dans sa version à jour des dernières modifications. Ces textes sont enrichis de renvois internes.

Deux sommaires sont proposés pour faciliter la recherche et la consultation, l'un classé par nature de textes, l'autre par thème.

Le Conseil supérieur de l'Ordre des experts comptables est l'institution nationale des professionnels de l'expertise comptable qui regroupe près de 20 000 membres.

Pour compléter cet ouvrage retrouvez :

• Le plan de comptes des associations et fondations
• l'Expert en poche : « Les associations »