Collection : Les documents d'information

163 résultats

Kosovo : une guerre d'exceptions

France. Commission de la défense nationale et des forces armées

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9.15 €

L'industrie française de défense, quel avenir ? : rapport d'information

France. Commission de la défense nationale et des forces armées

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7.62 €

Union européenne et Mercosur : mariage ou union libre ? Rio, 28-29 juin 199

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

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3.05 €

Le DPS, service d'ordre du Front national ou garde prétorienne ?

France. Assemblée nationale. Commission d'enquête sur le groupement de fait

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15.24 €

Pour un service public ferroviaire européen : rapport d'information sur les

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

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6.10 €

Pour une adaptation mesurée de la taxe pour frais de chambre de métiers

France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'écon

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3.05 €

La sécurité, un droit pour les Corses, un devoir pour l'Etat

France. Assemblée nationale. Commission d'enquête sur le fonctionnement des

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25.92 €

Pour un développement durable, une fiscalité au service de l'environnement

Nicole Bricq, France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finan

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6.10 €

L'intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenne

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

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3.05 €

Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale : exercice 1997

France. Assemblée nationale. Commission des comptes

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3.05 €

Propositions pour la présidence française de l'Union européenne

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

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3.05 €

Justice, autopsie d'une réforme

France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'écon

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7.62 €

Transparence et sécurité de la filière alimentaire française : bilan et pro

France. Assemblée nationale. Commission d'enquête sur la transparence et la

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27.44 €

Pour un dialogue fructueux entre l'Union européenne et Mercosur

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

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3.05 €

Média Plus et la défense de la diversité culturelle : rapport d'information

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

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3.05 €

Espoirs et incertitudes en Nouvelle-Calédonie

France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'écon

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6.10 €

Télévision numérique et télévisions publiques : rapport d'information

France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'écon

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3.05 €

Le marché de l'art à l'épreuve de la mondialisation : rapport d'information

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

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6.10 €

Vers une charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

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3.05 €

Aéronautique navale : missions et vocations de l'aviation navale : rapport

France. Commission de la défense nationale et des forces armées

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3.05 €

Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session de 1999 : rapport

France. Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Cons

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3.05 €

La protection des consommateurs européens contre la fracture technologique

France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'écon

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6.10 €

Le Kosovo : un an après

France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères

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3.05 €

Les biocarburants dans l'Union européenne : un atout à valoriser

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne

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6.10 €

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