Rayon Droit public
Comment décident les juges : la constitution, les collectivités locales et l'éducation

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 142 pages
Poids : 300 g
Dimensions : 16cm X 24cm
ISBN : 978-2-7178-5551-7
EAN : 9782717855517

Comment décident les juges

la constitution, les collectivités locales et l'éducation

Chez Economica

Collection(s) | Droit
Paru le
Broché 142 pages

Quatrième de couverture

Comment décident les juges constitutionnels ? Les commentaires doctrinaux ne portent que sur le contenu et la justification des décisions, mais nous n'avons que peu de lumières sur le processus de décision lui-même, car les délibérations sont secrètes. Les juges se limitent-ils réellement à l'application du droit ? Quelle est la part de leurs préférences personnelles ou des particularités nationales ? Pour tenter de dissiper le mystère, cinq professeurs de droit constitutionnel de cinq pays européens ont réalisé une expérience originale, retracée dans ce livre. Ils ont soumis un cas fictif à une cour composée de cinq juges venant de ces cinq mêmes pays, ont communiqué des mémoires et plaidé devant eux, puis les juges ont délibéré en public et rédigé une décision.

Biographie

Michel Troper, qui a animé cette expérience, est professeur émérite à l'Université de Paris X-Nanterre. Ses travaux portent sur le droit constitutionnel, l'histoire constitutionnelle et la théorie générale du droit.

Avis des lecteurs