Collection(s) : Les codes essentiels Larcier = Larcier essentials codes
Paru le 23/09/2012 | Broché VIII-729 pages
Professionnels
avec la collaboration de Léandre Drion, Emmanuel Caprasse, Marc-Albert Jamin et al.
Le Code de commerce est l'un des cinq grands codes napoléoniens. Le présent ouvrage vous en offre une version enrichie et actualisée.
Celle-ci comprend, outre ledit Code de commerce, le Code des sociétés et son arrêté d'exécution, les lois sur les faillites et les pratiques du marché ainsi que la loi sur la continuité des entreprises, les dispositions relatives aux associations sans but lucratif, à la Banque-carrefour des entreprises ou encore à la propriété intellectuelle.
Les législations relatives à la concurrence, aux petites et moyennes entreprises, ainsi qu'aux offres publiques d'acquisition enrichissent cet ensemble.
Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er août 2012.
De la naissance à la mort d'une activité commerciale, en passant par ses actes de vie, le lecteur disposera, avec le présent recueil, d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit commercial.
