Contrats de travail

Ressources humaines

« Oubliez ce que vous avez appris en droit du travail » : tel aurait pu être le titre de cet ouvrage.

La fin de l'année 2013 et le début de l'année 2014 ont en effet été marqués par un bouleversement complet : nouveaux délais de préavis, nouveau régime de reclassement professionnel (outplacement), nouvelles règles de rupture des contrats à durée déterminée, suppression des clauses d'essai, motivation des licenciements, etc. Pas facile de s'y retrouver dans ce dédale de mesures.

Si vous pratiquez le droit social, ce livre vous aidera à y voir clair. Si le droit social est pour vous une terre inconnue, c'est le moment ou jamais de vous y aventurer. PME, enseignants, étudiants, salariés, experts-comptables, juristes : tous y trouveront leur compte.

Dans un langage à la fois clair et précis, Vincent Neuprez et Michel Deprez expliquent les principes qui régissent le droit du travail. Ils le font sans jargon inutile, en privilégiant une approche pratique, et en renvoyant aux textes applicables pour ceux qui le souhaitent. Les principaux arrêts de la Cour de cassation en matière sociale sont mentionnés.

Les interactions qui existent entre le droit social et le droit fiscal sont nombreuses. A quoi sert de savoir à combien s'élève une indemnité si l'on ne sait pas comment elle est traitée sur le plan fiscal ? Chaque fois que c'est utile, ce traitement est examiné.

Comment calculer un délai ou une indemnité de préavis de licenciement ? Comment faire pour démissionner, ou pour écourter un délai de préavis notifié par l'employeur ? Un cadre a-t-il droit au paiement d'heures supplémentaires ? Un travailleur licencié avec indemnité de préavis ruais qui retrouve rapidement un emploi est-il pénalisé sur le plan fiscal ? A quelles conditions un employeur peut-il interdire à un salarié de lui faire concurrence après la fin du contrat de travail ? Voilà parmi beaucoup d'autres les questions auxquelles les auteurs répondent dans la première partie du livre.

La deuxième partie brosse un tableau général du contexte dans lequel s'inscrivent les contrats de travail : règlement de travail, conventions collectives, organes de concertation sociale, commissions paritaires, etc.

Cette cinquième édition tient compte des textes en vigueur et de la jurisprudence publiée au I^er mars 2014.