Rayon Droit social et du travail
Contrats du monde de l'art. Vol. 1. Artiste peintre, sculpteur, illustrateur, plasticien

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 223 pages
Poids : 450 g
Dimensions : 19cm X 23cm
ISBN : 978-2-916613-26-0
EAN : 9782916613260

Artiste peintre, sculpteur, illustrateur, plasticien


Collection(s) | Art management
Paru le
Broché 223 pages

Quatrième de couverture

Contrats du monde de l'art

Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords utilisés par un artiste, professionnel ou amateur, pour développer et défendre son activité : contrat de commande ; contrats d'exposition (galerie d'art, Internet, association, salons), accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une oeuvre d'art, cession de droits d'auteur, contrat d'édition, d'illustration, etc.

Dans une première partie, l'ouvrage précise le régime des droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donne les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats et propose, dans une deuxième partie, 27 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.

Pour chaque contrat, l'auteur :

  • explique son objet, clarifie les problèmes juridiques soulevés,
  • étudie le contexte légal et jurisprudentiel,
  • donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées,
  • fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter.

Cette 3e édition augmentée, devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.

Biographie

Docteur en droit, spécialisée en fiscalité et droit de l'art, Véronique Chambaud est consultante et conférencière. Bénéficiant d'une expertise reconnue, elle contribue à développer l'étude et la connaissance des pratiques juridiques dans le monde de l'art. Elle est l'auteur de Art et fiscalité et Contrats du monde de l'art (artiste plasticien et photographe), parus chez le même éditeur.

Avis des lecteurs

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