Collection(s) : Regards sur le droit luxembourgeois
Paru le 20/11/2019 | Broché 658 pages
Professionnels
L'ouvrage dresse un tour d'horizon du droit luxembourgeois en matière de cybercriminalité en incluant tant les infractions informatiques à proprement parler que les infractions de droit commun qui sont fréquemment commises au moyen des nouvelles technologies.
Après avoir défini le cadre théorique du droit matériel et procédural, l'auteur analyse le régime juridique des systèmes informatiques - ordinateurs, logiciels et réseaux - et des données informatiques, les aspects pratiques se concentrant essentiellement dans les derniers titres sur la communication en ligne et le commerce électronique.
L'ouvrage complète utilement la doctrine existante, étrangère et internationale, par un regard spécifiquement luxembourgeois, basé sur les textes de loi et jurisprudences nationales n'ayant pas encore fait l'objet d'une analyse d'ensemble approfondie. De nombreux exemples tirés de la pratique judiciaire illustrent et concrétisent les développements théoriques. S'agissant d'une matière récente et très évolutive, bon nombre de questions n'ont pas encore trouvé de réponse claire, ce que l'auteur tente de changer en apportant des pistes de réflexion.
Jean-Luc Putz est juge de paix à Luxembourg. Il a siégé pendant dix ans dans des chambres correctionnelles du tribunal d'arrondissement de Luxembourg. Enseignant à l'Université de Luxembourg et auteur de nombreux ouvrages juridiques en droit luxembourgeois, il publie notamment des recueils annuels de la jurisprudence pénale et de la jurisprudence en propriété intellectuelle.
