D'un code à l'autre

D'un code à l'autre : le droit commercial en mouvement

Les transformations du droit commercial sont, chacun le sait, très fréquentes en droit positif. Mais sont-elles aussi profondes que ce que suggère l'agitation normative ?

À partir de l'étude des deux versions princeps du Code de commerce français, les auteurs rassemblés par Sorbonne-Affaires nous livrent des réflexions qui montrent bien avec quel pragmatisme évolue le droit commercial au sens large, c'est-à-dire, plus communément aujourd'hui, le droit des affaires. Peu guidé par les théories, mais souvent poursuivi par elles, le droit commercial est toujours prêt à adopter les solutions qui paraissent les plus efficaces à ses acteurs essentiels. Le Code de 1807, comme les normes dont il s'est inspiré, s'est nourri de ce qu'aujourd'hui certains appellent la régulation (la part des professionnels y étant essentielle). La méthode n'a jamais disparu, même lorsque culminait l'emprise de l'État, celle-ci s'est quelque peu diluée, pour laisser place à d'autres puissances. Le Code de l'an 2000, objet déformable, se laisse porter par des courants très divers, dont le présent ouvrage tente d'éclairer la complexité.