De la hiérarchie à la souveraineté

Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain
Tome 32

Un duc et pair se scandalise qu'un premier Président du Parlement de Paris ne le salue pas tête découverte en prenant son opinion. Les parlementaires rechignent à recevoir le garde des Sceaux avec les honneurs dus au premier d'entre eux, préférant le tenir pour un simple commissaire du pouvoir. Les conflits liés aux rangs et aux préséances sont-ils réglés par les moeurs, les usages ou par le droit ? Les autorités qui les vident tranchent-elles en vertu de leur bon plaisir ou de règles établies ?

Cet ouvrage s'intéresse à la question de la juridicité implicite mais substantielle d'une matière laissée aux marges du droit et de la politique. L'analyse de ces querelles offre l'occasion d'approfondir le débat sur la « constitution » de l'ancienne France : constitution sociale, constitution sans constitutionnalisme ou constitutionnalisme sans constitution ? La hiérarchie qui transparaît à travers les conflits de rang du XVII^e siècle prend le relais de la hiérarchie des relations féodo-vassaliques dont la signification s'obscurcit. La logique des dignités, solidaires d'une conception ancienne de l'autorité, résiste toutefois fermement face à un absolutisme en pleine maturité. Malgré l'épaisseur constitutionnelle de la matière, la doctrine semble pécher par prudence. Cette étude permet de relever qu'il n'est de constitution que hiérarchique, la hiérarchie des normes s'étant substituée à la hiérarchie des hommes.