Déontologie des pratiques médicales dans les armées

L'élaboration de règles de déontologie applicables aux médecins et aux pharmaciens des armées a marqué, en 1981, une étape importante. Après plus de vingt ans, il paraît nécessaire de ponctuer à nouveau cette réflexion.

Ce rapport sur la déontologie des pratiques médicales dans les armées s'inscrit dans le cadre d'une réflexion sur l'actualité de ces pratiques, notamment en regard de la professionnalisation. Un haut niveau de compétence est indispensable pour assurer le soutien des forces armées, et tout particulièrement lors des opérations extérieures. Cette qualité est aussi garante de la pratique d'expertise, nécessitant d'apprécier l'aptitude des personnels dans les divers types d'exercice professionnel. Enfin, des activités de médecine préventive et de recherche font aussi partie des missions des praticiens des armées.

Les principaux enjeux déontologiques sont étudiés sous l'angle des grands principes de l'humanisme médical et de l'impact des textes légaux récents, auxquels sont soumises les professions de santé. Pour chacun de ces enjeux sont précisées les particularités de l'exercice du praticien des armées, ainsi que les documents réglementaires et techniques qui encadrent sa pratique. Les descriptions des diverses pratiques médicales dans les armées sont regroupées autour de trois cadres spécifiques : le soin, l'expertise et la recherche.

Après une synthèse d'ensemble, ce rapport a pour objectif de proposer des axes de réflexion afin d'actualiser les règles de déontologie encadrant les pratiques médicales dans les armées.

Ce rapport technique sur la déontologie des pratiques médicales dans les armées a fait l'objet d'une présentation au Comité consultatif de santé des armées le 25 novembre 2004, à l'école du Val-de-Grâce.