Droit bancaire

Droit bancaire

L'internationalisation de l'activité bancaire et l'essor de l'Union européenne ont bouleversé le droit bancaire contemporain dont l'étude ne peut se borner au seul droit interne. Ce dernier doit être nécessairement situé dans une double perspective, européenne et internationale, ce qui conduit à faire une large place, dans la mesure du possible, aux directives européennes, au Règlement Rome I du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles ainsi qu'aux règles élaborées par la Chambre de commerce internationale.

Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les professionnels et la clientèle, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels.

L'ouvrage, à jour des dernières réformes, notamment de la loi du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et financière et du règlement européen du 24 novembre 2010 instituant l'Autorité bancaire européenne, intéressera, en raison de ses niveaux de lectures, tant les étudiants que les professionnels.