Droit civil

Les personnes sont au cœur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne.

Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie...

Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution.

Le tout, réactualisé par les lois du 4 mars 2002, est constamment éclairé par la présentation de documents : extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

Plan :

Titre I - Les personnes physiques

- Chapitre I : L'individualisation des personnes physiques

- Chapitre II : La protection des personnes physiques

Titre II - Les personnes morales

- Chapitre I : La notion de personne morale

- Chapitre II : Le régime des personnes morales