Droit civil, contrats spéciaux

Droit civil

Contrats spéciaux

Les contrats sont au coeur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier,... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels.

Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.

L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l'importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements.

Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil, selon le plan suivant :

• les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de fiducie, de bail, de prêt, de crédit-bail) ;
• les contrats sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt) ;
• les contrats aléatoires (contrats de jeu et de pari, contrat de rente viagère) ;
• les contrats sur les litiges (contrats de transaction, conventions d'arbitrage).