Droit civil

Un cours complet et synthétique pour aller à l'essentiel.

• Ce manuel couvre les principaux domaines du droit civil : introduction générale au droit, personnes, incapacités, biens, obligations, famille.
• Il est divisé en six titres :

Titre I : «Introduction à l'étude de droit» permet de découvrir des notions générales utilisées non seulement en droit civil, mais également dans d'autres branches du droit.

Titre II : les personnes physiques et morales.

Titre III : les incapacités.

Titre IV : le droit des biens et plus particulièrement le droit de propriété.

Titre V : le droit des obligations (Contrat et Responsabilité civile).

Titre VI : le droit de la famille (mariage, divorce, filiation).

• Il s'adresse à tous ceux qui désirent connaître les dernières réformes intervenues dans le champ du droit civil.

Il est notamment à jour :

• de la loi du 18 juin 2008 modifiant les règles de prescription ;
• de la loi du 16 janvier 2009 ratifiant l'ordonnance du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation et modifiant certaines de ses dispositions ;
• de la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit ;
• de l'ordonnance du 10 juin 2010 supprimant le régime du conservateur des hypothèques.