Droit commercial

Droit commercial

Sociétés commerciales

Ce Précis est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples.

Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant de leur application concrète, illustrées de nombreux exemples pratiques. L'actualité législative la plus récente est particulièrement développée avec l'ordonnance du 24 juin 2004 réformant de façon substantielle les valeurs mobilières, les lois du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l'économie, dite « loi Breton », et celle pour la sauvegarde des entreprises, ainsi que la loi du 2 août 2005 en faveur des PME.

Les dernières décisions jurisprudentielles sur les révocations de dirigeants sociaux, les cessions de contrôle, les garanties de passif, les abus de biens sociaux, les offres publiques... ont été introduites dans le Précis.

L'ouvrage est divisé en trois parties :

• la première consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ;
• la deuxième partie présente les dispositions propres à chaque type de sociétés et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place privilégiée est réservée à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (S.A.) ainsi qu'à la société par actions simplifiée (S.A.S., SASU) qui, grâce à la souplesse qu'elle offre, rencontre de plus en plus de succès auprès des praticiens ;
• la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés.

Un index alphabétique très détaillé, dans lequel Danone fait son entrée, permet une consultation optimale du Précis.

L'ouvrage fait l'objet d'une actualisation régulière. Il suffit de se connecter sur le site http://precis-societes.dalloz.fr