Droit commercial

Ce Précis, qui paraît désormais chaque année, est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples.

Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant de leur application concrète, illustrées de nombreux exemples pratiques. L'actualité législative la plus récente est particulièrement développée avec, notamment, la loi de modernisation de l'économie (LME) du 4 août 2008 qui modifie de nombreuses dispositions relatives au droit fiscal, à la SARL, la SA et la SAS.

Les dernières décisions jurisprudentielles sur le droit de vote, la police des assemblées, la révocation des dirigeants sociaux, les garanties de passif, les abus de biens sociaux, les offres publiques, les actions de concert... ont été introduites dans le Précis.

L'ouvrage est divisé en trois parties :

• la première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ;
• la deuxième partie présente les dispositions propres à chaque type de sociétés et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place privilégiée est réservée à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à la souplesse qu'elle offre, rencontre de plus en plus de succès auprès des praticiens ;
• la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés.

Un index alphabétique très détaillé permet une consultation optimale du Précis.