Droit commercial

Droit commercial

Sociétés commerciales

Ce Précis, qui paraît désormais chaque année, est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples.

Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant de leur application concrète, illustrées de nombreux exemples pratiques. L'actualité la plus récente est particulièrement développée avec, notamment, la loi du 15 juin 2010 relative à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL).

L'ouvrage est le plus complet des manuels pour ce qui a trait à la jurisprudence rendue en matière de droit des sociétés.

Le Précis est divisé en trois parties :

• la première consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ;
• la deuxième partie présente les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place privilégiée est réservée à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à la souplesse qu'elle offre, rencontre de plus en plus de succès auprès des praticiens ;
• la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés.

Un index alphabétique particulièrement détaillé permet une consultation optimale du Précis. Dans cette nouvelle édition, ont été notamment introduites les expressions suivantes : administrateur référent, féminisation des conseils d'administration, Crédit martiniquais, retraite-chapeau...