Droit commercial

Objectif droit

Cours

Droit commercial

Cet ouvrage présente de manière claire et synthétique les notions formant ce que l'on pourrait appeler le droit commercial général, dont l'étude constitue le préalable nécessaire à tout approfondissement des rameaux spécialisés de cette branche complexe du droit. Dans cette optique, l'accent est logiquement mis sur les trois piliers du droit commercial que sont classiquement les actes de commerce, les commerçants et le fonds de commerce. Cependant, sont également abordés les concepts essentiels du droit de la distribution ainsi que les garanties et les contraintes issues des données actuelles du droit de la concurrence et de la consommation.

Cette nouvelle édition est à jour des modifications législatives et réglementaires récentes, notamment celles résultant de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 ainsi que celles relatives à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, issues de la loi du 15 juin 2010.

L'ouvrage est particulièrement destiné aux étudiants en droit auxquels est ordinairement proposé, en L2, un enseignement de droit commercial ou de droit des affaires.