Droit de l'entreprise pour le manager

Quelle que soit sa fonction, un manager doit maîtriser un ensemble de connaissances juridiques relatives à l'entreprise car le Droit structure toutes les relations avec chacun des partenaires du manager, tant interne qu'externe à l'entreprise. Une culture juridique étendue est donc nécessaire à tout manager.

Le droit fiscal enfin est soumis aux contraintes budgétaires de l'Etat et aux décisions de régulation économique des pouvoirs publics, mais aussi aux règles européennes, notamment en matière de TVA. Il n'en reste pas moins que le droit fiscal obéit à une logique stable, que nous avons tenté de faire comprendre, sans entrer dans le détail.

Cette culture juridique doit englober :

• du droit civil qui encadre le droit de la personne et donc de la personne morale, le droit des contrats, le droit de la responsabilité, et le droit des sociétés ;
• du droit des affaires qui précise les notions de commerçants, de contrats commerciaux, de sociétés commerciales, de concurrence, de procédures collectives ;
• du droit du travail qui structure et régule les relations entre les partenaires sociaux ;
• du droit fiscal enfin, qui détermine l'assujettissement aux différents impôts (IS, TVA, ...) et leur montant.

Il existe déjà de nombreux excellents manuels de Droit de l'Entreprise, mais la plupart du temps ils sont destinés aux juristes, et de ce fait trop touffus. Ce livre se concentre sur l'essentiel que le manager doit connaître.