Droit de l'environnement

Depuis une trentaine d'années, le droit de l'environnement a connu des développements considérables, que ce soit en droit international conventionnel, en droit européen ou en droit interne. La matière ayant progressivement acquis une cohérence organisée autour de principes directeurs, le moment a semblé venu de rédiger un manuel destiné avant tout aux étudiants et aux praticiens du droit soucieux de s'initier à une discipline qui reste trop souvent confinée à un cénacle de spécialistes. La seule prétention de l'ouvrage est de nature pédagogique, raison pour laquelle son auteur s'est livré à l'exercice périlleux d'exposer les grandes lignes d'une matière en s'efforçant à la fois de se garder des lieux communs et de se perdre dans des détails inutiles.

Une première partie expose, successivement, les origines du droit de l'environnement, sa spécificité et ses principes généraux et les institutions compétentes, tant en droit international qu'en droit interne. La deuxième partie, la plus importante, passe en revue les politiques sectorielles de réduction et de prévention des nuisances. Une troisième partie aborde la conservation de la nature et du cadre de vie. Ce qu'il a été convenu d'appeler le contentieux de l'environnement fait ensuite l'objet de développements, que ce soit à propos de l'intérêt à agir, du référé, de la réparation du dommage à l'environnement ou de la poursuite des infractions. Sont enfin évoqués des instruments conventionnels ou autres - assurance, management et audit, label écologique - spécifiques à la matière.