Droit de la distribution

Droit de la distribution

Qui n'a jamais mis les pieds dans un centre commercial ? Entendu parler d'une centrale d'achat ? Rencontré un VRP ou un agent commercial ? Fait ses courses dans un magasin franchisé ou acheté une voiture auprès d'un concessionnaire ? La distribution est une étape essentielle du circuit économique d'un bien ou d'un service, celle qui établit un pont entre la production et la consommation : elle nous concerne tous. C'est dire que le droit de la distribution est incontournable.

Mais il semble aussi insaisissable : technique, complexe, éparpillée, instable, la matière ne se laisse pas facilement appréhender.

Le présent ouvrage tente donc d'y mettre un peu d'ordre en dégageant les notions (fonds d'entreprise, fichier clients, contrat, réseau...) et principes (liberté, transparence, loyauté) qui traversent l'ensemble du droit de la distribution.

Cette approche synthétique ne doit toutefois pas dissimuler la grande diversité des contrats de distribution (franchise, concession, distribution sélective, agence commerciale, VRP, gérance-mandat...), ni l'existence de règles propres à tel ou tel secteur d'activité (distribution agricole, distribution de la presse...).

La théorie générale (partie 1) précède ainsi l'étude des droits spéciaux (partie 2).

Pédagogique, à jour des réformes et évolutions de jurisprudence les plus récentes, ce manuel est destiné aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux acteurs du secteur et aux praticiens du droit.