Droit de la non-discrimination

Droit de la non-discrimination

• Fiches pratiques
• Notions fondamentales
• Préparation aux concours

Aujourd'hui, les règles relatives à l'égalité et à la non-discrimination irradient l'ensemble du droit français et européen. Cette nouvelle branche du droit associe les principes fondateurs de la démocratie relayés par la devise républicaine « Liberté, Égalité, Fraternité » à des mesures spécialement conçues pour parvenir à une égalité dans les faits. Et bien que foisonnantes, complexes et exigeantes, ces règles pâtissent encore d'un défaut de lisibilité et d'accessibilité.

Cet ouvrage propose une mise en cohérence transdisciplinaire de ces règles (droit du travail, droit pénal, droit administratif, droit de l'Union européenne, droit de la Convention européenne des droits de l'homme...) afin de faire émerger un véritable droit de la non-discrimination.

Cette première édition est destinée à tous les étudiants désireux d'approfondir leurs connaissances, mais également à toutes les personnes intéressées par la question de la lutte contre les discriminations.

• La prohibition des discriminations
  • Les sources
  • Les formes de discrimination prohibées
  • Les motifs de discrimination prohibés
• Le contentieux des discriminations
  • La preuve de la discrimination
  • Les actions en justice
  • Les sanctions
• La lutte contre les discriminations
  • Les outils de la lutte contre les discriminations
  • L'intensité de la lutte contre les discriminations