Droit de la peine

Manuel

Droit de la peine

Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique.

Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent les influences de ces disciplines.

Au contraire, ce manuel tente de voir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, à travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal ou du Code de procédure pénale, lui est propre : le droit de la peine.

C'est la raison pour laquelle la première partie fixe le cadre juridique de cette matière, y compris dans ses aspects européens, avec notamment ses principes directeurs (principes de nécessité, de proportionnalité, de prévisibilité, entre autres). Cette présentation générale achevée, le manuel détaille alors les règles président au prononcé de la peine, c'est-à-dire à sa détermination, à ses modalités d'exécution ou à son inexécution. Il se poursuit par l'analyse de l'aménagement des peines, qu'il s'agisse de ses modalités procédurales ou des mesures qui le favorisent. Enfin, une dernière partie est réservée à ce que l'on peut dénommer « l'après-peine », c'est-à-dire la phase qui débute alors que le condamné a exécuté la sanction qui lui a été infligée, selon que le droit pénal choisit d'oublier son passé pénal ou, au contraire, d'en tenir compte pour lui imposer d'autres mesures.

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