Droit de la propriété intellectuelle

D'un maniement aisé, les manuels de la collection "Référence Droit" ont pour objectif de transmettre au lecteur l'essentiel des connaissances fondamentales dans les principales disciplines du Droit. Conçue pour les étudiants des facultés de droit, ceux de sciences politiques et des grandes écoles, "Référence Droit" s'adresse également aux praticiens disposant d'un temps limité pour acquérir les fondamentaux du droit.

La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en la matière traitement généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.

Aussi, ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, outre les règles internes, les aspects communautaires et internationaux, désormais incontournables dans cette discipline.