Droit de la propriété littéraire et artistique

Droit de la propriété littéraire et artistique

Le présent ouvrage fait une présentation synthétique du droit d'auteur et des droits voisins, en mettant en évidence les grands traits caractéristiques de la matière : notion d'oeuvre, titularité des droits, prérogatives des auteurs, situation des interprètes, relation aux éditeurs et aux producteurs, singularités contractuelles, gestion collective, lutte contre la contrefaçon, etc.

En donnant les moyens d'une approche pratique de la propriété littéraire et artistique, il fait apparaître quelques éléments du débat autour de son évolution : ouverture de la matière hors du champ artistique et littéraire stricto sensu, prédominance des investisseurs, expansion de l'offre sur les réseaux, contestation de la légitimité des monopoles, etc.

¤ Les monopoles intellectuels

• L'objet de la propriété littéraire et artistique
  • Le droit d'auteur
  • Les droits voisins du droit d'auteur
• Les attributs du droit de propriété littéraire et artistique
  • Le droit moral de l'auteur
  • Le droit patrimonial

¤ L'exercice des monopoles

• Les règles d'exploitation
  • Les contrats d'exploitation
  • La gestion collective
• Les systèmes de protection
  • La contrefaçon
  • Les autres mesures de protection