Droit des affaires et sociétés

Quatrième de couverture

La pratique des sociétés a connu, ces dernières années, des évolutions majeures issues de réformes du droit commercial et du droit fiscal impulsées par les législateurs belge et européen. D'importants développements jurisprudentiels ont également contribué à modifier l'environnement réglementaire dans lequel évoluent les sociétés.

Dans ce contexte, le présent ouvrage poursuit l'ambition d'examiner, avec un regard nouveau et résolument orienté sur la pratique, différentes problématiques d'actualité soulevant fréquemment des difficultés dans la vie des sociétés :

• la responsabilité sociale des entreprises,
• l'abus et ses modalités d'application en droit des sociétés et en droit fiscal,
• la libération du capital social et les difficultés juridiques qu'elle suscite dans les relations financières entre une société et ses actionnaires,
• quelques questions relatives au fonctionnement des organes sociaux et à la représentation des sociétés, notamment les règles relatives à la convocation des organes, aux conflits d'intérêts, aux clauses de «double signature» et aux délégations de pouvoir,
• le transfert transfrontalier du siège social et les principales étapes qui jalonnent la réalisation de cette opération, tant sous l'angle du droit d'émigration que du droit d'immigration,
• les récentes modifications législatives en matière de continuité des entreprises.

Compte tenu de la diversité des questions abordées, cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des acteurs et praticiens du droit des sociétés - entrepreneurs, avocats, notaires, experts-comptables, réviseurs d'entreprises, magistrats, etc. - désireux d'actualiser leurs connaissances.

Biographie

Thierry Blockerye, avocat au barreau de Bruxelles, professeur à l'ESSF (ICHEC)

Henri Culot, avocat au barreau de Bruxelles, chargé de cours invité à l'UCL

Patrick della Faille, avocat au barreau de Bruxelles, professeur invité à la Haute École Francisco Ferrer

Jacques Malherbe, avocat au barreau de Bruxelles, professeur émérite de l'UCL

Sophie Maquet, notaire associé à Bruxelles, présidente de la Commission de nomination de langue française pour le notariat

Édouard-Jean Navez, maître de conférences à l'UCL, chargé de conférences au Master en gestion fiscale de la Solvay Brussels School

Patrick Saerens, avocat au barreau de Bruxelles, professeur invité à l'Université de Metz, chargé de cours à l'ICHEC

Pierre-Olivier van Caubergh, avocat au barreau de Bruxelles

Didier Willermain, avocat au barreau de Bruxelles, maître de conférences à l'ULB

Avis des lecteurs

Soyez le premier à donner votre avis