Droit des assurances

Droit des assurances

Matière complémentaire du droit des obligations, le droit des assurances en emprunte en partie les règles, mais en étend aussi le domaine d'application. Jouant un rôle économique et social fondamental dans la société française, le contrat d'assurance est devenu omniprésent, tant dans la vie privée que dans les relations d'affaires.

Ce manuel présente d'abord les spécificités de l'opération d'assurance, la classification des assurances, les règles prudentielles et les nombreux intervenants au contrat d'assurance, avant de traiter, en première partie, du « droit commun du contrat d'assurance » (vie du contrat, droits et obligations des parties [risque, prime et sinistre], procédures contentieuses spécifiques au contrat d'assurance), puis, dans la deuxième partie, les « règles propres à chaque catégorie d'assurance » (de dommages, puis de personnes).

Cet ouvrage poursuit un objectif tant pédagogique que doctrinal : certes, il présente le régime juridique de la matière, mais fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, le cas échéant, une autre alternative. Il s'adresse ainsi non seulement aux étudiants, aux professionnels du droit, mais également aux spécialistes de la matière.

Cette quatrième édition est à jour de la jurisprudence ainsi que des tout derniers textes, notamment des lois du 8 avril 2021 relative à la réforme du courtage, du 28 décembre 2021 réformant l'assurance des catastrophes naturelles, du 28 février 2022, dite loi Lemoine, consacrant la résiliation à tout moment en assurance emprunteur, ou encore celle du 16 août 2022 sur le pouvoir d'achat (concernant la résiliation « en trois clics »).