Droit des biens

Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement.

La présente édition prend donc en compte ces dernières évolutions. Elle intègre la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit, la loi du 22 juillet 2009 visant entre autres à redynamiser la multipropriété, le régime de la fiducie précisé et complété et la loi du 15 juin 2010 relative à l'entrepreneur à responsabilité limitée. À jour du projet de réforme du droit des biens, l'ouvrage inclut aussi les dernières jurisprudences relatives à la matière.

L'ouvrage traite du programme de droit des biens tel qu'il est enseigné à la faculté de droit : la présentation générale du droit des biens ; la classification des biens ; la distinction droit réel - droit personnel ; l'accession ; l'occupation ; la possession ; le droit de propriété dans toutes ses déclinaisons : individuelle ou collective (dans le cadre de l'indivision, de la mitoyenneté ou de la copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinage) ou démembrée (usufruit, servitudes, etc.).

Ce manuel s'adresse aux étudiants en droit. Il intéressera également les étudiants préparant le concours d'avocat (CRFPA) ou de la magistrature (IEJ) ainsi que ceux suivant des masters spécialisés en droit civil, droit notarial ou droit des affaires...