Droit des biens

Droit des biens

Cet ouvrage présente une vision claire, complète et progressive de la matière. Le droit des biens est analysé au travers de ses notions fondamentales. L'étude de la notion de biens et de patrimoine, la propriété individuelle, la possession, les modes d'acquisition de la propriété (occupation/accession et prescription acquisitive), la preuve du droit de propriété et ses démembrements, ainsi que la propriété collective y sont successivement envisagés. Les mutations récentes du droit des biens apportés par l'immatériel, la protection de l'environnement et la création de nouveaux droits réels y sont intégrées afin d'en faire un droit moderne et vivant.

La présente édition prend en compte les dernières évolutions toujours décisives de la jurisprudence, de plusieurs textes généraux et spéciaux, notamment l'ordonnance du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis prise en application de la loi ELAN du 23 novembre 2018, et les projets de réforme de la responsabilité civile et de la publicité foncière.

Destiné aux étudiants en droit de Licence (1, 2 ou 3) ou de Master 1, l'ouvrage intéressera également les candidats au CRFPA et à l'ENM, ainsi que ceux poursuivant des Masters 2 spécialisés en droit civil, en droit notarial ou en droit des affaires.