Droit des obligations : 2022

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 417 pages
Poids : 675 g
Dimensions : 16cm X 24cm
Date de parution :
ISBN : 978-2-39013-336-0
EAN : 9782390133360

Droit des obligations

2022

de

chez Bruylant-Collection Paradigme

Collection(s) : Manuel

Paru le | Broché 417 pages

Licence

24.00 Indisponible

Quatrième de couverture

Droit des obligations

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté.

Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.

Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser :

  • les termes juridiques sont définis ;
  • les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l'objet d'encadrés ;
  • les points importants sont signalés.

Il comprend 14 tableaux, synthétisant les notions fondamentales, 57 encadrés, précisant notamment des positions et/ou évolutions jurisprudentielles, ainsi qu'un index détaillé.

Cette 12e édition a intégré l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.

Elle présente également le projet de réforme de la responsabilité civile, remis le 13 mars 2017, par Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice.

À jour au 1er mai 2021 avec également

Les dernières jurisprudences et les modifications résultant de :

  • la loi du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ;
  • la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.

Biographie

Marjorie Brusorio Aillaud est maître de conférences en droit privé et vice-doyen de la Faculté de droit de Toulon.

Du même auteur : Marjorie Brusorio-Aillaud