Théorie générale du contrat

Droit des obligations

Volume 1

Théorie générale du contrat

Dans l'attente de la réforme du droit des obligations, qui constituera le livre 5 du nouveau Code civil, l'auteur a jugé utile de remettre l'ouvrage sur le métier en proposant une troisième édition de ce précis.

Depuis 2011, année de parution de la deuxième édition, la doctrine s'est notamment enrichie de nouveaux traités et manuels ainsi que de nombreuses thèses de doctorat. Par ailleurs, bon nombre de dispositions légales citées dans cette édition sont frappées d'obsolescence. Quant à la jurisprudence de la Cour de cassation, elle a plus que jamais rempli le rôle de complément de la législation, auquel l'invitaient les auteurs de l'ancien Code civil. Si de nombreux arrêts ont confirmé sa jurisprudence, d'autres ont été l'occasion, pour la Cour, d'opérer un revirement. La rédaction de certaines de ses décisions s'inspirent, à l'évidence, de solutions figurant dans le projet de réforme du droit des obligations.

Après une introduction générale consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat aux différentes étapes de son existence. Six parties lui sont consacrées :

• les notions générales relatives au contrat ;
• la conclusion du contrat envisagée d'un point de vue dynamique et statique ;
• les effets du contrat ;
• les sanctions de la méconnaissance par une partie des effets du contrat ;
• les principes de relativité des effets internes du contrat et d'opposabilité aux tiers de ses effets externes ;
• la suspension, la modification et la fin du contrat.

Cet ouvrage se prolonge dans un second volume, paru en 2016, qui étudie les sources d'obligations extracontractuelles ainsi que le régime général des obligations.