Théorie générale du contrat

Droit des obligations

Volume 1

Théorie générale du contrat

Parmi les sources d'obligations, le contrat se taille la part du lion dans le Code civil. Plus de deux siècles après la promulgation du Code, très peu des nombreux articles qui lui sont consacrés ont été abrogés ou simplement amendés par le législateur. Les apparences sont cependant trompeuses.

Le droit belge des obligations contractuelles est traversé par de profondes évolutions qui, sur certains points, modifient radicalement sa physionomie primitive. Le sens des textes a souvent changé sous l'action de la doctrine et de la jurisprudence, qui se sont ouvertes à des préoccupations nouvelles. Par ailleurs, le législateur a multiplié les lois en marge du Code, afin, notamment, d'assurer une meilleure protection de la partie faible au rapport contractuel.

Cet ouvrage offre aux étudiants et, plus largement à tout qui s'intéresse à la matière, une étude d'ensemble du droit belge des obligations contractuelles. Même si l'essentiel des développements est consacré au droit commun de ces obligations, l'auteur relève aussi les apports des récentes législations qui viennent l'enrichir, le nuancer et souvent y déroger.

Après une introduction consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat dans chacune de ses étapes. Six parties lui sont consacrées :

• les notions générales relatives au contrat
• la conclusion du contrat
• les effets du contrat
• les sanctions de la méconnaissance des effets du contrat
• les effets du contrat entre parties et vis-à-vis des tiers
• la suspension, la modification et la fin du contrat

Le second volume, à paraître, aura pour objet l'étude de l'acte juridique unilatéral et des sources d'obligations extracontractuelles. Il étudiera aussi le régime général de l'obligation.