Droit des régimes matrimoniaux

Droit des régimes matrimoniaux

L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux est exposé de façon simple et didactique : l'étudiant y trouvera non seulement les règles communes à l'ensemble des régimes, mais également les règles particulières à chacun d'eux.

Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entièrement réactualisée, est proposée au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans savoir à faire, lui-même, l'effort de recherche des références. Divers exemples viennent aussi illustrer les développements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite.

Cet ouvrage est destiné principalement aux étudiants de Master et aux futurs notaires des écoles et centres de formation. L'étudiant pourra utilement compléter ce cours par les Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux des mêmes auteurs dans lesquels il trouvera études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts et d'articles sur la matière.

Cette cinquième édition est à jour des réformes récentes modifiant non seulement le droit du divorce ou des sûretés, mais également le droit des successions et des libéralités ou encore le droit de la saisie immobilière. Sont aussi prises en compte les dispositions résultant des décrets de 2006 visant le conjoint collaborateur d'un chef d'une entreprise commerciale, artisanale, libérale ou agricole. Le sont enfin les mesures nouvelles portant réforme de la protection juridique des majeurs, appelées à entrer en vigueur au 1^er janvier 2009, mais dont certaines concernant notamment le droit des régimes matrimoniaux sont d'application immédiate.