Droit des relations collectives de travail

Objectif droit TD

Travaux dirigés

Droit des relations collectives de travail

Le droit des relations collectives de travail est une matière pratique, technique et vivante. Cet ouvrage en propose une présentation complète autour de vingt-cinq thèmes couvrant un large éventail de sujets. La panoplie des exercices présentés est grande : études de cas, commentaires d'arrêts, commentaires de textes législatifs et dissertations. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé ; une correction est rédigée comprenant l'ensemble des références classiques et récentes propres au thème étudié. La méthode adoptée se veut analytique et pédagogique, en privilégiant la clarté sans simplifier le contenu de la réflexion.

Destiné en priorité aux étudiants de L3 droit ainsi qu'aux étudiants de master 1 (filière droit social), l'ouvrage sert également à ceux qui préparent un examen ou un concours où les relations collectives de travail figurent au programme.

Thèmes abordés :

¤ La liberté syndicale ¤ La représentativité syndicale ¤ Les effectifs de l'entreprise ¤ Les divisions de l'entreprise ¤ La reconstitution de l'entreprise ¤ L'organisation des élections ¤ Le déroulement des élections ¤ Les délégués du personnel ¤ Le comité d'entreprise ¤ Le comité de groupe ¤ Le comité d'entreprise européen ¤ Les structures de santé ¤ Les représentants syndicaux ¤ Le statut protecteur ¤ L'objet de la négociation collective ¤ La négociation annuelle obligatoire ¤ La conclusion des accords collectifs ¤ La révision des accords collectifs ¤ La dénonciation des accords collectifs ¤ La mise en cause des accords collectifs ¤ L'articulation des accords collectifs ¤ L'accord de groupe ¤ Le statut collectif non négocié ¤ Le droit commun de la grève ¤ La grève dans les services publics