Droit des sociétés

Cette troisième édition du manuel de droit des sociétés reste fidèle à la structure et à la méthode des deux précédentes.

Les dénominateurs communs du droit des sociétés sont mis en relief dans une première partie, où la société est envisagée d'une part comme sujet de droit, d'autre part comme une entité dont les différents acteurs exercent des pouvoirs soumis à divers contrôles. La seconde partie présente le droit spécial des sociétés, propre à chaque type de société ou à certains statuts particuliers.

La méthode reste principalement celle de l'analyse juridique de la raison d'être et des conséquences pratiques des règles posées par la loi ou dégagées par la jurisprudence.

Cela conduit à envisager quelques aspects des disciplines connexes au droit civil ou commercial des sociétés, sans oublier la prise en compte de l'intérêt de l'entreprise sociale, ainsi qu'à esquisser une évaluation attentive du rôle de la loi et du rôle de la liberté contractuelle dans les formes récentes (S.A.S.), traditionnelles (sociétés de personnes) ou rénovées (société anonyme) de sociétés.

Les développements font référence au nouveau Code de commerce, et sont à jour de la loi «N.R.E.» du 15 mai 2001.

Le manuel trouve un utile complément avec l'ouvrage «Droit des sociétés, applications pratiques», collection Corrigés d'examens (L.G.D.J. 1999).