Droit des successions et des libéralités

Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel de la matière au moment des examens

Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques.

Au coeur du droit civil, la matière en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions.

Profondément réformé en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales contemporaines, le droit des successions et des libéralités s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine ; la fugacité de la vie.

Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.