Droit des usages

La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites.

Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes :

• Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ;
• Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission ;
• Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières.

Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.