Droit du cinéma

Droit systèmes

Directeurs de la collection :
Michel BOUVIER, professeur à l'Université Paris I (Panthéon - Sorbonne)
Laurent RICHER, professeur à l'Université Paris I (Panthéon - Sorbonne)

Le droit du cinéma, entre régulation publique et libéralisme, n'est pas seulement un droit national, il est aussi un droit européen, et est confronté aux logiques du droit économique international. Le présent ouvrage décrit en conséquence tous les rouages, complexes et en permanente évolution, du régime juridique de la liberté de création et de la liberté d'expression cinématographique, sous ses aspects nationaux, européens et internationaux :

• régime juridique de l'économie de la création cinématographique et régime de la liberté d'expression en droit français,
• situation des divers soutiens au cinéma en regard du droit européen des aides et de la concurrence,
• mais aussi aspects juridiques de la promotion du cinéma européen,
• émergence et défense de la notion d'œuvre européenne, pour ce qui concerne le champ du droit européen et du droit économique international.